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Marques déposées par BRUNEL Jean Paul
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BUS CANONBALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS CANONBALL
BRUNEL Jean Paul

Numéro de dépôt :
1545258
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1997
BUS CANONBALL de BRUNEL Jean Paul

Présentation de la marque BUS CANONBALL

Déposée le 15 décembre 1987 par BRUNEL Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUS CANONBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUNEL Jean Paul, domicilié(e) Le petit Valadet, Route de Berre, 13510 EGUILLES - France.

La marque BUS CANONBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS CANONBALL est expirée depuis le 15 décembre 1997.

BRUNEL Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : SEMAPHORE CONSEIL


BRUNEL Jean Paul - Le petit Valadet, Route de Berre, 13510 EGUILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Tissus, textile en général, vêtements, fils. sacs, ceintures, chaussures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.